CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conditions générales de vente de l’école Horizons tout terrain
L’inscription des prestations réalisés par les moniteurs de l’école VTT MCF Horizons tout terrain implique l’acceptation pure et simple des conditions générales de ventes.

INTERVENANTS
Tous les moniteurs de l’école VTT MCF Horizons tout terrain sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du VTT et de toutes les disciplines du cyclisme en cours de validité.. Les moniteurs de l’école VTT MCF Horizons tout terrain souscrivent chacun à une assurance Responsabilité Civile Professionnelle qui couvre les moniteurs dans l’exercice de leur fonction.

ASSURANCE
L’inscription : une prestation de l’école VTT MCF Horizons tout terrain n’inclue aucune assurance. Il appartient à chaque client de souscrire toute assurance qu’il juge nécessaire. Le client est seul responsable de son matériel. Les moniteurs ne pourront être tenus responsables des préjudices causés par ce matériel ou en cas de vol ou de détérioration de celui-ci.

CHOIX DES PRESTATIONS
L’élève informe l’école VTT MCF Horizons tout terrain de son choix grâce aux documents formels qu’il aura renseigné et renvoyé à l’école VTT MCF Horizons tout terrain. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des pratiquants. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’école VTT MCF Horizons tout terrain de vérifier le niveau de chaque client préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix technique qu’il a sélectionné en fonction des pré requis établis par l’école VTT MCF Horizons tout terrain.
En conséquence, l’école VTT MCF Horizons tout terrain se réserve la possibilité de le réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau.

DEROULEMENT DES PRESTATIONS
L’apprentissage du VTT se déroule dans un environnement spécifique, au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc au
client de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une
obligation de moyen. Il appartient au client de respecter les consignes du moniteur. Les stages sont assurés à partir d’un
minimum de 3 personnes, 7 jours sur 7 dans la période d’ouverture de l’école VTT MCF Horizons tout terrain.

MODALITE D’INSCRIPTION ET DE PAIEMENT / REMBOURSEMENT
L’inscription se fait par l’envoi d’un bulletin de réservation accompagné d’un chèque d’arrhes de 30% du montant de l’activité à l’ordre de l’école VTT MCF Horizons tout terrain.
Le paiement manifeste la conclusion du contrat. Les prestations sont réservées pour des dates fermes.
En conséquence, aucune annulation ne pourra être accepté si elle parvient à l’école VTT MCF Horizons tout terrain moins de 48 heures avant le début des prestations.
En cas d’absence du client au départ du cours, ou durant la réalisation de la prestation, et ce quel qu’en soit le motif, le prix de celui-ci ne sera pas remboursé et le cours ne sera pas changé contre un autre cours. Les sommes versés préalablement à la délivrance des prestations d’enseignement constituent des acomptes.

ANNULATION / INTERRUPTION / EXCLUSION
L’école VTT MCF Horizons tout terrain se réserve la possibilité d’annuler ou d’interrompre les cours notamment en cas de force majeure comme par exemple, la fermeture des pistes ou des remontés mécanique ou en cas de très mauvaises intempéries.
Déroulement des prestations : l’école VTT MCF Horizons tout terrain se réserve le droit d’exclure à tout moment une personne dont le comportement est de nature à troubler le déroulement de l’enseignement. L’annulation, interruption ou exclusion ne donne lieu à aucune indemnité, ni remboursement. Tout cours commencé est du intégralement.
Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable les difficultés éventuelles pouvant survenir dans l’exécution du contrat. Si
aucun accord amiable ne pouvait intervenir, tous les litiges relatifs à la validité., .à l’interprétation et à l’exécution de la
présente convention seront régis exclusivement par les règles du droit français et traité au tribunal de Gap. Toutes les contestations, de quelque
nature qu’elles soient, relèveront de la compétence des juridictions civiles et commerciales françaises, y compris statuant
en matière de référé.

TARIFS
Les tarifs de l’école VTT MCF Horizons tout terrain sont présents sur le site www.horizons-tout-terrain.com. Les prix indiqués comprennent la prestation d’enseignement dispensé par un moniteur de l’école VTT MCF Horizons tout terrain, le matériel selo le stage choisi et le transport selon le stage choisi , la vidéo souvenir( non contractuelle) l’exclusion de toute autre prestation (assurance, hébergement). Pour l’accès aux remontés mécaniques, le client doit avoir souscrit une assurance de son choix qui le couvrira contre les risques inhérents à une pratique sportive en milieu montagnard (responsabilité civile, secours).